Les licences libres - Creative Commons
Créative Commons est une organisation à but non lucratif qui a pour dessein de faciliter la diffusion et le partage des oeuvres tout en accompagnant les nouvelles pratiques de création à l’ère numerique.
Creative Commons propose gratuitement six licences qui permettent aux titulaires de droits d’auteur de mettre leurs oeuvres à disposition du public à des conditions prédéfinies. Les licences Creative Commons viennent en complément du droit applicable, elles ne se substituent pas au droit d’auteur.
Simples à utiliser et intégrées dans les standards du web, ces autorisations non exclusives permettent aux titulaires de droits d’autoriser le public à effectuer certaines utilisations, tout en ayant la possibilité de réserver les exploitations commerciales, les oeuvres dérivées et les conditions de redistribution.
Les 6 Licences Créative Commons
Chaque licence se différencie selon des options sélectionnées par l’auteur qui souhaite informer le public que certaines utilisations sont autorisées à l’avance, bien qu’elles soient interdites par défaut sous le régime du droit d’auteur. Ces licences sont désignées par leur nom et peuvent être communiquées graphiquement par les icônes représentant les différentes options choisies par l’auteur.
Les auteurs ou titulaires des droits d’auteur peuvent choisir un ensemble de conditions qu’ils souhaitent appliquer à leurs oeuvres:
Attribution: Toutes les licences Creative Commons obligent ceux qui utilisent vos oeuvres à vous créditer de la manière dont vous le demandez, sans pour autant suggérer que vous approuvez leur utilisation ou leur donner votre aval ou votre soutien.
Pas d’utilisation commerciale: Vous autorisez les
autres à reproduire, à diffuser et (à moins que vous choisissiez ‘Pas de
Modification’) à modifier votre œuvre, pour toute utilisation autre que
commerciale, à moins qu’ils obtiennent votre autorisation au préalable.
Partage à l’identique: Vous autorisez les autres à
reproduire, diffuser et modifier votre œuvre, à condition qu’ils
publient toute adaptation de votre œuvre sous les mêmes conditions que
votre oeuvre. Toute personne qui souhaiterait publier une adaptation
sous d’autres conditions doit obtenir votre autorisation préalable.
Pas de modification: Vous autorisez la reproduction et
la diffusion uniquement de l’original de votre oeuvre. Si quelqu’un veut
la modifier, il doit obtenir votre autorisation préalable.
Ces quatre options peuvent être arrangées pour créer six licences différentes, les six licences Creative Commons :
Paternité (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de
l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création
d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans
restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son
nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation
maximale des œuvres.
Paternité + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits
autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins
commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC
ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre
originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création
d’œuvres dérivés.
Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des
droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création
d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation
commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son
autorisation).
Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage à l’Identique (BY
NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre
originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres
dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence
identique à celle qui régit l’œuvre originale.
Paternité + Partage à l’Identique (BY SA) : Le titulaire des droits
autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins
commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition
qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui
régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux
licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée
par Wikipedia.
Conclusion :
Avec la démocratisation des supports numériques et du téléchargement, il n'est pas toujours facile pour un artiste de garder le contrôle sur son œuvre et sa distribution.
Il semble que la licence Créative Commons soit une alternative intéressante à ce niveau car vous l'aurait compris, elle permet à l'auteur de l’œuvre de déterminer précisément qui peu faire quoi et dans quel conditions l'or de ça distribution.
L'autre gros avantage avec ce type de licence dite ouverte, ce trouve dans sa souplesse d'utilisation car l'auteur peu décider par exemple d'autoriser le public à télécharger, partager et distribuer son œuvre gratuitement et, parallèlement à cela conserver un contrôle total sur son utilisation en proposent l'obtention de droit supplémentaire comme par exemple la vente de licence d'exploitation (sur le même model que des site comme jamendo pro ou bien d'autre)
Pour plus d'infos à ce sujet :
Créative Commons France : http://creativecommons.fr/
Créative Commons : http://creativecommons.org/
Commentaires
Enregistrer un commentaire